(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 mai 1982 par RYESEKKS plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205217.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2012.
RYESEKKS plc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Renouvellement sans limitation n°2001520 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2001 n°2212379 - Publication au BOPI 2001-12-27
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366432 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275333 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 3 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191466 - Publication au BOPI 1995-11-03
Inscription le 13 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197450 - Publication au BOPI 1996-02-13
Inscription - Changement de nature juridique n°1177 - Publication au BOPI